Courriers 2005 02

Le 11/02/2005, courrier de mon avocate : « Je vous prie de bien vouloir trouver sous ce pli une copie des conclusions prises par la partie adverse. je vous remercie de bien vouloir me faire part de vos instructions. »

Conclusions : 1/ Rappel des faits et de la procédure : Attendu que la concluante a contracté mariage le 13/08/1994 par devant l’Officier d’Etat Civil de la Mairie de Druelle (12) avec M. … . Pièce 1 : Qu’un contrat préalable en séparationn de biens a été signé le 02/07/1994 par Maître … à Brienne-le-Château. Pièce 2 : Que de cette union sontnés 3 enfants à savoir : Nicolas né le 11/10/1998 à Rodez, Florence née le 01/05/2000 à Rodez et Guillaume né le 27/06/2002 à Rodez. Pièce 3 : Qu’à la suite de coups reçus pour la seconde fois, la concluante a déposé une requête en divorce pour faute à l’encontre de son époux le 13/08/2003. Pièce 4 : Que l’oredonance de non conciliation a été trendue le 26/09/2003, Pièce 5 : Que l’assignation en divorce sur le même fondement a été rendue le 04/12/2003. Pièce 6 : Que l’époux réside actuellement à Ampiac et à Toulouse. Que l’épouse réside quant à elle à Bourgneuf-en-Retz tout près de Nantes. Que les 2 époux travaillent au sein du même Ministère. Qu’au regard de certaines difficultés concernant l’exercice du droit de visite et d’hébergement, la concluante a déposé des conclusions d’incident devant le Juge de la mise en état. Pièce 7/8/9 : Attendu que par ordonnance du Juge de la mise en état en date du 03/06/2004, les dispositions concernant le droit de visite et d’hébergement de Monsieur … ont été redéfinies et des enquêtes psychologiques ont été ordonnées, à savoir : Madame … pour Monsieur, l’Association Espace Famille à Saint Nazaire pour Madame … . Que par la suite Monsieur … a déposé de nouvelles écritures d’incidents de mise en état le 1er octobre 2004 pour faire préciser encore les modalités du droit de visite et d’hébergement. Que par ordonnance du Juge de la Mise en Etat du 28 octobre 2004, de nouvelles précisions ont été apportées quant à l’exercice du droit de visite et d’hébergement de Monsieur … . Qu’enfin, l’Association Espace Famille a déposé le rapport d’enquête p. Que c’est donc en l’état qu’interviennent les présentes écritures. 2/Discussion : 2/1 Concernant la faute : Attendu qu’alors ils se trouvaient à Ampiac dans leur demeure aveyronnaise et à la suite d’une dispute, le 09/08/2003, l’époux à frappé son épouse au visage laissant quelques jours après des hématomes dont la coloration ne fait aucun doute sur la violence des coups portés. Que l’époux a d’ailleurs reconnu les faits auprès des Services de la Gendarmerie de Rodez à la suite de la plainte déposée par la concluante le 09/08/2003 pour violences conjugales. C’était la 2ème fois que pareils faits se produisaient, mais la 1ère fois la concluante avait pardonné. Que la Gendarmerie et le service des urgences du Centre Hospitalier de Rodez sont intervenus. Pièces 10/11/12/13/14 : Que par ailleurs les Services de Gendarmerie ont contraint l’époux à dormir à l’hôtel la nuit du 09/08/2003 au 10/08/2003 et lui ont permis ensuite avec l’accord de l’épouse de résider dans une partie de la demeure conjugale indépendante des pièces ou logeaient la concluante et les enfants. La cloncluante choquée a dû prolongée son arrêt de travail pour quitter le domicile conjugal par mesure de prudence et craignant un nouvel accèsd e violence de son époux. Que par ailleurs, étant affectée professionnellement sur Toulouse comme son époux, la concluante a dû, pour éviter toute confrontation nouvelle avec son époux solliciter une midification de son affectation. Pièce 15/15 A : Que par ailleurs l’attestation de Mme L…  Anne précise avoir reçu la confession de l’époux lui confirmant qu’il trompait son épouse et lui proposant de passer un bon moment. Que ce témoin fait ressortir un côté peu scrupuleux de l’époux et précise que c’est un homme malade qui fait peur. Que l’ensemble de ces faits constituent des manquements graves aux obligations du mariage fondant la procédure en divorce sur la faute caractérisée. Qu’à cet égard la faute étant suffsamment démontrée, le Tribunal fera droit à la demande de la concluante fondée sur les dispositions de l’article 242 du Code Civil et prononcera le divorce aux torts exclusifs de Monsieur … . 2/2 Concernant les enquêtes psychologiques : Au regard de Madame … : L’enqêtrice précise dans ses conclusions que Mme L….. est une personne équilibrée, dynamique, certainement capable d’éduquer ses enfants. Que les enfants sont attachés à leur mère et se portent bien. Qu’ils ne présentent pas de symptômes caractérisés, mais sont marqués par les scènes violentes auxquelles ils ont assisté et dont ils tiennent à tort ou à raison, le papa responsable. Que ces mauvais souvenirs, où ils ont craint pour leur mère et peut être pour eux-mêmes s’additionnent à l’absence de leur père pour leur laisser une mauvaise impression de celui-ci et nourrir des sentiments mélangés à son égard. Les liens avec le père doivent être restaurés et ne peuvent l’être que par des rencontres régulières. Il est souhaitable que les échanges d’enfants se passent sereinement. Au regard de Monsieur … : L’enquêtrice présente Monsieur Didier D….. comme un homme en difficulté dans sa vie personnelle. Que sur le plan psychologique, il apparaît comme téméraire, jusqu’auboutiste, sans concession. C’est ce qui lui a permis d’entreprendre la restauration d’une grande maison (château) qu’il voyait de façon très idéalise comme une maison familiale, un lieu de félicités, oubliant peut-être dans ce grand projet, la vie au quotidien. Ce côté téméraire et rigide lui vaut d’avoir des difficultés relationnelles (gendarmes, organismes de médiation). Il se montre incapable de composer, de négocier et peut même se réfugier dans des positions dépressives voires agressives envers lui même, rejetant ce qu’il avait revendiqué (refus de prendre les enfants). La séparation très conflictuelle du mois d’août 2003, semble n’avoir été que l’achèvement d’une situation conjugale détériorée depuis longtemps, dans laquelle, il n’y avait plus de communication. Monsieur Didier D…. déclare qu’il serait prêt à collaborer à nouveau avec l’A.D.A.V.E.M. Monsieur Didier D…. dit pouvoir accueillir ses enfants chez lui à Toulouse dans une maison qu’il serait en train d’acheter. Sur le plan psychologique, Monsieur Didier D…. semble encore très ébranlé par la situation de séparation. Il lui a été vivement conseillé un suivi psychothérapique ou psychiatrique pour l’aider à surmonter l’épreuve qu’il traverse. En conclusion de l’analyse de ces deux enquêtes, il apparaît la confirmation de la résidence des enfants au domicile de la mère avec un droit de visite et d’hébergement au bénéfice du père pour privilégier le lien des enfants avec leur père et préserver leur équilibre mais sous la réserve que les « passages » des enfants soient effectués de manière sereine afin que ceux-ci ne puissent être témoins de violences fussent-elles verbales. 2/3 Concernant les mesures provisoires : A/ L’autorité parentale : Qu’il convient de confirmer l’Ordonnance de non conciliation rendue le 26/09/2003 B/ La résidence des enfants : Qu’il convient de confirmer l’Ordonnance de non conciliation rendue le 26/09/2003 étant précisé qu’à ce jour, Madame Myriam L…..  qui demeure toujours Hameau des Jaunins  44580 Bourgneuf-en-Retz, a pu obtenir une mutation sur Nantes, à quelques kilmètres de son domicile. C/ Le droit de visite et d’hébergement : Qu’il convient de confirmer purement et simplement du Juge de la Mise en Etat aux termes de l’ordonnance du 28//10/2004 à savoir : « Il appartiendra à Madame Myriam L….. d’amener ses enfants devant la gendarmerie de Rodez à 14 heures le 1er jour des périodes de vacances appartenant au père et à Monsieur Didier D…., de les ramener devant la Gendarmerie de Pornic à 17h30 le dernier jour desdites vacances. Que les enfants pourront avoir un contact téléphonique avec leur père les mercredi et dimanche soirs vers 20 heures sauf impossibilité. » D/ La pension alimentaire : Qu’il convient de modifier l’Ordonnance de non conciliation rendue le 26 septembre 2003. Qu’en effet aux termes de ladite Ordonnance, Monsieur D…. doit verser une pension alimentaire de 106,71 e par enfant. Qu’en préliminaire, il convient de rappeler que la pension alimentaire qui devait être versée le 1er de chaque mois est en réalité versée à des dates qui correspondent au bon vouloir de Monsieur Didier D…. mais en prenant bien garde de ne pas tomber sous le coup de la procédure de paiement direct. Que ce comportement n’est pas acceptable car la concluante doit gérer au mieux ses dépenses et ne peut compter sur la date de ladite pension alimentaire. Pièce 15 bis / 15 ter : Outre le fait que Monsieur Didier D…. verse la pension quand bon lui semble mais en évitant toujours la procédure de paiement direct, le montant de cette pension est insuffisante. Que néanmoins, compte tenu du comportement de Monsieur D…. lié à un arriéré de pension alimentaire, une procédure de paiement direct a du être mise en place. Que si les revenus des époux sont sensiblement les mêmes aux environs de 1800 € par mois sans tenir compte des prestations familiales, les charges de l’épouse concluante sont beaucoup plus élevées à savoir : Revenus de Mme Myriam L….. : Salaire = 1844,00 € + Prestations familiales = 593,39 € + Pension alimentaire = 320,13 € …… soit un total de 2757,52 € Dépenses de Madame Myriam L….. : Loyer = 670,00 € + Accueil périscolaire = 100,00 € + Frais de scolarité = 90,00€ + Frais de garde journée = 500,00 € + assurance maison, assurance véhicule, Edf/Gdf, Eau, redevance TV, Taxe d’habitation, Nourriture, habillement, frais de transport et d’hébergement droit de visite et d’hébergement (700 kms) cf mémoire. D’outre les frais de garde des enfants, le coût de la nourriture et de l’habillement des enfants en bas âge est toujours plus élevé que celle des adultes. Que le Tribunal constatera que le budget de Madame L….. est particulièrement « serré » dans la mesure ou l’on constate que les prestations familiales sont inférieures aux frais de garde des enfants et que la demande d’augmentation de la pension alimentaire sollicitée afin que celle ci soit portée à 160 € par enfant est parfaitement justifiée. Revenus de Monsieur Didier D…. : Salaire connu Juin 2003 -- prestations familiales = 1833,00 € Dépenses de Monsieur Didier D…. : Pension alimentaire = 320,13 € + autres charges non connues à ce jour. Que le Tribunal constatera que les revenus tirés de son salaire lui permettent aisément d’absorber sans diffculté la demande d’augmentation sollicitée par l’épouse. Que bien évidemment le Tribunal ne pourra conforter l’appréciation de sa décision sur ce point qu’au vu des déclarations des époux qui seront énoncés dans les attestations respectives des époux conformément aux dispositions de l’article 271 du Code Civil et des derniers bulletions de salaires. Pièce 36 : 3/ Concernant la demande de dommages et intérêts : Attendu qu’il convient de rappeler qu’il est indéniable et reconnu par l’époux que le 09/08/2003, il a frappé son épouse au visage laissant quelques jours après des hématomes dont la coloration ne fait aucun doute sur la violence des coups portés. Que les faits ont été enregistrés auprès des Services de la Gendarmerie de Rodez à la suite de la plainte déposée par la concluante le 09/08/2003 pour violences conjugales. C’était la deuxième fois que pareils faits se produisaient, mais la 1ère fois la concluante avait pardonné. Que la Gendarmerie et le Service des Urgences du Centre Hospitalier de Rodez sont intervenus. Qu’il paraît étonnant, compte tenu de la politique pénale en matière de violences conjugales, que la plainte de Madame Myriam L….. ait été classée sans suite par la Parquet. Pièces 10/11/12/12/14 : Que par ailleurs les Services de Gendarmerie ont contraint lépoux à dormir à l’hôtel la nuit du 09/08/2003 au 10/08/2003 et lui ont permis ensuite avec l’accord de l’épouse de résider dans unepartie de la demeure conjugale indépendante des pièces ou logeaient la concluante et les enfants. La concluante choquée, a dû prolongér son arrêt de travail pour quitter le domicile conjugal par mesure de prudence et craignant un nouvel accès de violence de son époux. Que par ailleurs étant affectée professionnellement sur Toulouse comme son époux, la concluante a dû, pour éviter toute confrontation nouvelle avec son époux, solliciter une modification de son affectation. Pièce 15 / 15 A : Que dès lors l’épouse a subi un préjudice important dont elle demande aujourd’hui réparation sur le fondement des articles 1382 et 266 du Code Civil. Que cette demande est fondée sur le comportement particulièrement dégradant de l’époux à l’égard de la mère de ses 3 enfants, tous en bas âge. Que cette demande est fondée sur la réparation de son préjudice résultant de la réparation de l’atteinte morale conséquence du comportement de son époux qui lui a porté des coups comme si cela était son droit et au mépris du respect de la dignité de la personne humaine et à fortiori de son épouse et de la mère de ses enfants. Que ce dommage ne saurait être uniquement par le prononcé du divorce auxtorts exclusifs de l’époux. Que par ailleurs le comportement violent de l’époux a eu pour conséquences, l’annulation de sa mutation sur Toulouse dans l’attente d’une nouvelle mutation non encore intervenue à ce jour, avec toutes les contraintes assumées au regard des enfants, ainsi que le paiement de la somme de 723,24 euros qu’elle a dû effectuer auprès de Monsieur L….. pour la location de la maison de Villeuneuve-Tolosane qui avait été effectuée par le couple et qu’elle a dû annuler avec l’accord de son époux, qui ne souhaitait pas prendre seul, le règlement étant intervenu sans aucune participation de l’époux. Pièce 37 / 38 : Qu’enfin Monsieur Didier D…. est resté en possession de la totalité de la jouissance de l’actif de la communauté y compris la jouissance du domicile conjugal alloué à titre gratuit durant la procédure, alors même qu’il s’agit d’un bien en indivision. Que dès lors, le Tribunal condamnera Monsieur Didier D…. au paiement de la somme de 10 000,00 euros au profit de son épouse, comme juste réparation du préjudice moral qu’elle a subi en raison des coups portés sur elle par Monsieur Didier D…., coups attentatoires à la dignité humaine de la femme et de l’épouse, et ce sur le fondement des articles 1382 / 266 du Code Civil. Attendu enfin que Monsieur Didier D…. sera condamné au paiement des entiers dépens de la procédure ainsi qu’au paiement de la somme de 4000,00 euros au titre des dispositions de l’article 700 du Nouveau Code de procédure civile. Par ces motifs : Faisant corps avec le dispositif, Rejetant toutes conclusions contraires comme non fondées, vu les articles 242, 1382 et 266 du Code Civil, Vu la requête en divorce de Mme Myriam L….. en date du 13/08/2003, vu l’ordonnance de non conciliation en date du 26/09/2003, Vu l’assignation en divorce du 04/12/2003, vu l’ordonnance du Juge de la Mise en Etat en date du 03/06/2004, Vu l’ordonnance du Juge de la Mise en Etat du 28/10/2004, Constater que l’ordonnance de non conciliation est en date du 26/09/2003, confirmerque l’ordonnance les dispositions de ladite ordonnace uniquement en ce qu’elle a fixé la résidence des enfants au domicile de Mme Myriam L….. avec un droit de pension alimentaire au bénéfice des trois enfants mineurs et a accordé un droit de visite et d’hébergement au bénéfice du père. Dire et juger que le montant de la pension alimentaire du par Monsieur D…. sera fixé, à compter du jugement à intervenir à la somme de 160 euros par mois et par enfant. Dire et juger que le droit de visite et d’hébergement de Monsieur Didier D…. au regard des trois enfants mineurs est fixé comme suit, conformément aux dispositions de l’Ordonnance du juge de la mise en Etat du 28/10/2004, à savoir : « Il appartiendra à Mme Myriam L….. d’amener ses enfants devant la Gendarmerie de Rodez à 14h00 le 1er jour des périodes de vacances appartenant au père et à Monsieur Didier D…., de les ramener devant la Gendarmerie de Pornic à 17h30 le dernier jour desdites vacances. Que les enfants pourront avoir un contact téléphonique avec leur père les mercredi et dimanche soirs vers 20 heures sauf impossibilité. » Prononcer le divorce des époux D…. / L….. surle fondement de l’article 242 du Code Civil aux torts exclusifs de Monsieur D…. . Condamner Monsieur D…. au paiement de la somme de 10 000,00 euros à titre de dommages intérêts en réparation du préjudice moral subi par Madame Myriam L….. à raison des coups portés sur elle par Monsieur Didier D…., coups attentatoires à la dignité humaine de la femme et de l’épouse, et ce sur le fondement des articles 1382 /266 du Code Civil. Commettre Monsieur le président de la Chambre des Notaires de l’Aveyron ou son délégataire et un de MM / MES les Jues du siège en qualité de Juge Commissaire pour surveiller et faire rapport en cas de difficultés lors de l’établissement des comptes de la liquidation des biens de la communauté ou d el’indivision communautaire ayant existée entre les époux Didier D…. / Myriam L….. . Ordonner les mentions et publications légales en matière de divorce. Le condamner également au paiement des entiers dépens de la procédure ainsi qu’au paiement de la somme de 4000,00 euros au titre des dispositions de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile. Sous toutes réserves. »

Le 12/02/2005, Attestation de Monsieur Benoit B…….., allié de Mme Myriam L….. : « J’ai accompagné madame Myriam L….. et ses 3 enfants les 18 décembre 2004 et 12 février 2005 devant la gendarmerie de Rodez. Le passage des enfants se déroulent rapidement dans un climat oppressant; nous sommes à chaque fois photographiés : c’est désagréable. Mme Myriam L….. rassure ses enfants sur le trajet car ils ont une attitude hésitante. Avant de les quitter, elle les embrasse et laisse les enfants à leur père. Elle remet à celui-ci le sac de voyage de vêtements. Auparavant, Mme Myriam L….. m’a fait vérifier le contenu du sac et je signe la liste correspondante remise au père. Celui-ci ne souhaite rien signer! Ce samedi 12/02 à Rodez, je fus aussi témoin d’un fait bizarre. Avec Mme Myriam L….., nous revenions sur nos pas pour regagner la voiture parquée au foirail. Au loin nous vîmes une volvo S40 bleu marine immatriculée 2090NM12. Tout de suite, nous savons qu’il s’agit du véhicule de Monsieur C. D…. (grand-père paternel des 3 enfants). A chaque fois, cette personne est présente. Instinctivement, nous pressons le pas ayant crainte d’une altercation; une provocation de Monsieur C. D…. . La volvo conduite par ce dernier stoppe derrière notre voiture. Mme Evelyne D….. étant restée à l’intérieur n’est pas rassurée. A notre approche, Monsieur C. D…. a bougé sa voiture et au ralenti s’est stationné un peu plus loin, tout en ne nous lâchant pas du regard. Nous sommes repartis de Rodez. N’étant pas père, je trouve cette situation déplorable. Le climat est malsain et opressant. Heureusement, devant la gendarmerie cela semble calmer les esprits « vindicatifs ». »

Le 13/02/2005, courrier adressé à mon avocate de Rodez : « A force de tirer sur la corde, le point de rupture est atteint. J’ai pris les enfants à l’heure. Avec quels vêtements? Pas de chaussures d’hiver, pas de bonnets, pas de gants, pas d’écharpe, pas de pyjama, pas de nécessaire de toilette, pas de chaussons, pas de pull, des recommandations pour mettre chaque jour de la pommade mai stube complètement vide. Des vêtements  sales, usés, trop courts. Dans un fax, je vous ai indiqué que nous devions aller à la neige, cela est totalement impossible. Il est temps que chacun prenne ses responsabilités : Mme L….. , la justice et moi-même. En ce qui me concerne, je serais demainlundi 14/02/2005 avec les enfants et les vêtements au Tribunal. Depuis 18 mois, Mme L….. ne respecte pas les ordonnances : elle ne donne pas les enfants comme convenu, elle ne donne pas les habits malgré un rappel sollennel. Elle prétend ne plus avoir de téléphone pendant 5 mois, ensuite je suis dans l’impossiblité de joindre les enfants : Mme est absente du lie du numéro de téléphone, elle coupeles communications, elle prétend que les enfants sont dans le bain pour ne pas me les passer…. Les horaires étant fixes, il lui suffit de s’organiser et si un jour, je ne peux joindre les enfants, elle peut les faire appeler : juste un peu de bon sens et d ebonne volonté. Mme prétend ne pas recevoir les chèques de pension alors que ces chèques sont mis sous enveloppe et envoyés devant témoin avec attestation à chaque fois. Depuis 18 mois que l’autorité parentale est conjointe, je me pose la question de savoir ce que cela veut dire : En effet, je ne peux rien connaître sur l’activité, la santé, la scolarité,… des enfants. (sauf les résultats d’un trimestre scolaire que j’ai obtenu par l’Inspection de l’Académie). J’ai appris qu’une certaine Mme E. D….. , à ma connaissance non agréée, non déclarée s’occupait des enfants, les transporte dans sa voiture, va les chercher à l’école….. et ce sans que j’ai été consulté. Il suffit de reprendre tous les courriers que je vous ai adressés. En ce qui me concerne, je ne puis continuer d’accepter une telle situation ou les enfants sont continuellement pris en otage. Je demande que Mme L….. s’engage par écrit à respecter les ordonnances, qu’elle me fournisse les habits et chaussures nécessaires aux enfants en rapport avec la saison et ce pour le mercredi 16/02/05 à 12h00 (cela est matériellement possible) Un fax signé de Mme L….. devra m’être adressé avant mardi 15/02/05 à 18h00 précisant que les vêtements et chaussures seront bien expédiés. A défaut, je vous demande de prévenir Mme L….. comme quoi les enfants seront ramenés le mercredi 16/02/05 à 16h30 à la Gendarmerie de Bourgneuf-en-Retz, lieu de domicile de Mme. Je demande solennellement qu’une ordonnance soit prononcée afin de me désaisir de l’autorité parentale conjointe avec mention du motif : En 18 mois, Mme L….. ne m’a jamais permis d’assumer cette autorité et a décidé seule de prendre les directives concernant les enfants. Impossibilité d’obtenir la moindre information sur leurs activités, scolarité, santé même quand Nicolas a eu un accident à l’école. NB : Il est inutile de me demander d’acheter ce qu’il faut car à chaque fois j’ai acheté sans être remboursé et sans que les vêtements (slips, pantalons, chaussures, ….) soient redonnées pour les vacances suivantes. Le salaire de Mme L….. vient d’être augmenté et ses revenus permettent largement qu’elle habille les enfants correctement? Madame ne semble pas complexée de voir ses enfants habillés comme des mendigots. »

Réponse faite à mon avocate de Rodez aux conclusions adverses reçues par un courrier de mon avocate du 11/02/2005 : « 1/ Résidences Ampiac et Toulouse : FAUX Ampiac est sans eau ni électricité (pièce n° 1) Ma résidence est le Grandmas 12330 Mouret avec chambre à Toulouse pour le travail et ce depuis le 01 septembre 2003. 2 et 4/ Certificat médical des urgences de Rodez du 09/08/03 : (pièce n° 2) Pas de coups mais des douleurs dorsales (madame Myriam L….. est en traitement depuis plusieurs années pour ce problème chez le kinésithérapeute de la Primaube (12). certificat médical du 16/08/03 soit 7 jours après et après avoir parcouru 700 kilomètres : trace de coups. (pièce n° 3) Qu’a-t-elle fait pendant ces 7 jours? Par contre en ce qui concerne (trace de coup et griffure le jour même. (pièce n° 4) Ce qui prouve que c’est Madame Myriam L….. qui m’a frappé. Attestation de Madame J. M…… ayant vu Madame Myriam L….., quelques jours après. (pièce n° 5) 3/ Je n’ai jamais reconnu avoir frappé Mme Myriam L….. mais seulement l’avoir désarmée lorsqu’elle m’a frappé avec le balai. 4 bis / Mutation : Effectivement, Mme Myriam L….. a refusé sa mutation à Toulouse mais pour le motif que l’on retrouve au paragraphe 5. A savoir rester près de son amant, Monsieur Gilles V……. . 5/ Témoignage de Madame Myriam L…. : J’ai tenté ma chance auprès de Madame Myriam L…. mais il ne faut pas oublier que Mme Myriam L….. se refusant à tous rapports car elle avait son AMANT, monsieur Gilles  V……. qui, lorsque j’étais en déplacement avait élu domicile chez moi. (alors que j’étais en Afghanistan) (Pièce n° 6) Mme Myriam L….. et Monsieur Gilles V……. sont allés passer deux week-end prolongés à Ampiac alors que j’étais en déplacement à l’étranger. Ecrit « Monsieur Gilles V……. est un fantasme de ma part », Comment se fait il que sur 669 communications téléphoniques passées par Mme Myriam L….., 269 sont passées pour Monsieur Gilles V……. (relevé des communications fournies par Mme L….. . Monsieur Gilles V……. l’a quitté il y a 3 à 4 mois. Fait qui à l’époque ne m’avait pas paru si importants mais qui aujourd’hui prend toute son importance : En rentrant de déplacement à l’étranger en 2002 (pièce n° 6), j’ai découvert que Mme Myriam L….. avait fait , sur un chéquier personnel et sur lequel elle n’avait pas de procuration, et ce en imitant ma signature un chèque  CIC n° 5857067 le 13/01/2001 de 4500,00 francs à l’ordre de Monsieur Gilles V……..  (pièce n° 7) pour soit disant acheter une plaque de cuisson « La Cornue ». Cette plaque n’arrivant jamais, j’ai pris contact avec la maison « La Cornue » (cette maison ne fabrique et vend que sur commande spécifique). J’ai appris qu’il n’y avait ni fabrication en cours, ni commande au nom de D…. ou V……. . Ayant menacé Monsieur Gilles V……., il a restitué cette somme le 20/01/2003, soit un an après par chèque à l’ordre de Mme Myriam L….. (date de valeur le 23/01/2003 sur compte CIC N° 055972…..).  6/ Si les faits constituent des manquements graves aux obligations du mariage, cela est exact mais il est certain que l’auteur principal est Mme L….. (amant chez moi en rentrant de déplacement, vol de 4500,00 francs au profit de Monsieur Gilles V…….. …). 7/Il n’y a jamais eu d’altercation devant les enfants. 8/ Absence du père : pour quel motif ? Travail et non pour mon plaisir : en réalité pour avoir un salaire supérieur. 9/ Comment restaurer les liens entre les enfants et leur père? Lorsque Mme L….. ne donne pas les enfants lorsque je dois les prendre à Pornic, et ce à chaque fois jusqu’à la dernière ordonnance, n’a soit disant pas de téléphone pendant 5 mois et lorsque l’ordonnance l’oblige à avoir un numéro de téléphone : elle ne répond pas, coupe les communications téléphoniques ou me dit « Je ne peux pas les passer, ils sont au bain » : Qui doit faire un gros effort? Ne donne pas les habits malgré l’ordonnance (pièce n° 8).  10/ Depuis notre séparation, je n’ai, ni mes parents adressé une seule parole à Mme Myriam L….. sauf le 22/10/04 à Pornic pour lui demander l’ordonnance et les médicaments pour les enfants. En effet,les enfants avaient manqué l’école au motif « visite médicale » (je savais qu’il s’agissait d’un faux motif et qu’en réalité les enfants n’étaient pas allés chez le médecin mais récupérés par Mme Evelyne D….. et mis au lit chez elle. Pour quel motif? 11/ Comment être conciliant avec la gendarmerie de Rodez lorsque ceux-ci prennent parti pour Mme Myriam L….., le 09/08/2003 ils m’emmènent à l’hôtel le plus éloigné de la ville sous prétexte qu’il s’agit d’une décision prise par ordonnance par le Procureur de Millau (Procureur de Rodez étant soit disant absent). Lorsque l’on réclame scopie de cette ordonnance, il n’y en a jamais eu. Il ne faut pas oublier que le 30/07/04, deux patrouilles de Gendarmerie (Rodez et marcillac) m’ont couru après comme un voleur (à Ampiac, chez un oncle à Druelle, chez mes parents au Grandmas avec ordre de ramener les enfants à la Gendarmerie de Rodez immédiatement, avec des menaces au motif de non présentation d’enfants). Hors Mme Myriam L….. en allant à la Gendarmerie de Rodez déposé plainte, a soustrait un document précisant que les enfants devaient être rendus le dimanche 01 août à 10h00. Je devrais peut être dire merci à la Gendarmerie? 12/ Comment privilégier les liens avec les enfants quand Mme Myriam L….. fait tout pour que les échanges se passent mal et ne me permettent pas de communiquer avec les enfants, (cf paragraphe 9). Il ne faut pas oublier que mes parents, c’est-à-dire les grands-parents des enfants n’ont pas le droit de leur téléphoner ni de leur écrire. 12 Bis / Autorité parentale : Je réitère ma question posée de très nombreuse fois et restée sans réponse « Que veux dire autorité parentale? » A ce jour, et ce depuis septembre 2003, Mme Myriam L….. ne me permet pas de l’exercer, je n’ai jamais si où étaient scolarisés les enfants sauf ou j’ai reçu les factures de l’école, le 03/05/04. A ce jour, je n’ai toujours pas connaissance par Mme Myriam L….. des activités exercées par les enfants, ce qu’ils faisaient, pas de résultats scolaires même quand l’école est obligatoire. (Lettre de Maître R……. , avocat adverse, le 05/07/04) Idem pour la santé, même quand Nicolas a un accident à l’école… 13/ Le droit de visite et d’hébergement : voir paragraphe 9 14,15,16 et 17 / Paiement de la pension alimentaire : (pièce n° 9) 18/ Revenus sensiblement identiques : Qu’appelle t-on identique? Mme Myriam L….. : Salaire = 1844 € + Prestations familiales = 593,39 € + Pension alimentaire = 320,13 € soit un total de 2757,52 € (+ augmentation suite à changement de grille indiciaire) Monsieur Didier D…. : Salaire = 1248,84 € (pension alimentaire déduite) (dépenses, voir pièce n° 10) Je m’interroge sur les frais de garde de 500,00 € par mois. En avril 2004, Maître R……. , avocat adverse, communique un relevé de 1681,10 € pour 4 mois soit 404,53 € en moyenne alors que Guillaume ne va pas à l’école et que Mme Myriam L….. travaille à Paris. Maintenant que Guillaume va à l’école en demi-journée et que Mme travaille à Nantes, les gardes faites par la nourrice devraient normalement diminuer sérieusement. Comment expliquer une augmentation des frais de garde de 23%. Frais de transport et d’hébergement : 700 kms, il en est exactement de même pour moi. Je remarque que les revenus de Mme L….. sont de 2757,52 € par mois (sans l’augmentation suite à changement de grille indiciaire semble-t-il) alors que les miens ne sont que de 1248,84 € Mme Myriam L….. dispose de 220% de mes revenus. Si Mme a un budget serré, je ne m’explique pas qu’elle a vendu le véhicule d ela communauté, 5 places, acheté neuf qui avait à son départ 50000 kms. Ce véhicule ayant servi à 90% pour les déplacements Paris / Ampiac avec 5 personnes, il pouvait très bien servir pour 4 personnes, pour acheter un véhicule d’une gamme et coût d’achat et d’entretien supérieur. En ce qui me concerne, mes revenus ne me permettent pas d’avoir un logement sur Toulouse, ni téléviseur. Depuis juin 2004, je possède un véhicule acheté par mes parents et âgé de 10 ans. 19,20,21 et 22 / Voir paragraphe 1,2 et 3  23/ Voir paragraphe 11  24/ Pour une personne choquée, la forme semble bonne car le 14/08/2003, elle fait Ampiac, la Bretagne, le 18/08/03 soit 5 jours après, elle revient à la Primaube (12) (pièce n° 10) et bien entendu refait le voyage La Primaube / Bretagne. (environ 1800 kilomètres en 6 jours) 25/ Caution Toulouse : La caution concernant la location de Toulouse a été payée sur un chèque de Mme L….. mais avec l’argent de la communauté car réglé le 30/06/2003. De plus, le 25/08/03, Mme L….. écrit vouloir conserver le logement pour s’y installer avec les enfants (pièce n° 11) donc je n’ai pas à payer la caution, ni le loyer. 26/ Mme déclare que je suis rentré en possession de la totalité de la jouissance de l’actif de la communauté : Mme L….. oublie qu’elle a pris le véhicule qu’elle a vendu, l’ordinateur, lappareil photo numérique. Elle oublie ce qu’elle a déposé chez les habitants d’Ampiac et que je n’aio pas récupéré. Qu’a-t-elle emporté le 18/08/2003? Il serait bon que Mme L….. fasse la liste des biens appartenant à la communauté car tous les meubles, vaisselle,…. proviennent de biens propres ou de mes parents. Je peux ainsi que mes parents justifier par des factures qu’il ne s’agit pas de biens de la communauté (seul le lit de Nicolas a été acheté par la communauté ainsi que la mobylette car payée 1000,00 francs à la famille L….. . Si Ampiac m’a été attribué gratuitement, je n’en ai pas profité car jamais habité, pas d’eau, pas d’électricité (voir pièce n° 1), mais j’en ai assuré l’entretien ce qui représente des dépenses et beaucoup de temps passé. Si Mme L….. veut en assurer l’entretien, je n’en voit aucun inconvénient. Rappel de certains faits : Pour le baptême de Florence à Ampiac, en juillet 2001, Mme L….. m’a proposé d’inviter une de ses relations de Paris, monsieur Gilles V……. . Lui ayant fait remarqué que sa présence me semblait déplacée, elle a insisté et proposé que nous invitions également d’autres de mes amis, monsieur et madame D….. . Monsieur Gilles V…….. a fait 1300 kilomètres pour venir au baptême. 5 mois après, elle imite ma signature et fait un chèque sur mon chéquier de 4500,00 francs au profit de monsieur Gilles V…….. . Lorsque je rentre d’Afghanistan, le 23/01/2003 (pièce n° 6) je trouve monsieur Gilles V…….. installé dans mon logement à Paris, il est resté encore deux jours le temps de trouver un lieu d’hébergement. Par deux reprises au minimum, Mme Myriam L….. est descendue passer deux week-end prolongés à Ampiac avec monsieur Gilles V…….. . Après le 09/08/03, Mme Myriam L….. est restée en contact permanent avec Monsieur Gilles V…….. tant à Paris qu’à Bourgneuf-en-Retz (il venait régulièrement à Bourgneuf et emmenait les enfants promener à Paris…) Plus je réfléchi aux soit disant coups du 09 août 2003, plus je suis persuadé qu’il s’agit d’une mise en scène programmée. En effet, Mme Myriam L….. voyant que son éloignement d’avec son amant était proche, il lui a fallu trouvé un motif afin de se rapprocher de lui. Ce qui a eu lieu et c’est bien passé jusqu’à la rupture il y a 3 ou 4 mois. Pensant qu’il aurait été plus honnête de la part de Mme L…. d’essayer d’avoir une discussuin afin que nous divorcions dans la bonne entente afin de protéger l’intérêt des enfants et non d’agir d’une façon hypocrite comme elle l’a fait, je demande que les dommages et intérêts qu’elle a demandé me soit versés.

Attestation de Madame J. M…… infirmière demeurant à Druelle, « certifie avoir rencontré Mme Myriam L….. faisant les courses à Leclerc le lundi 11 ou mardi 12 août 2003 dans la matinée et avoir parlé longuement. Je n’ai vu aucune trace de coup et hématome sur le visage. »

Le 26/02/2005, Procuration à mes parents : Je soussigne Monsieur Didier D….. donne procuration à Monsieur et Madame C. D….. , mes parents pour rendre les enfants comme prévu par l’ordonnance devant la Genfarmerie de Pornic le dimanche 27/02/2005 à 17h30. »

Le 27/02/2005, attestation de Mme Evelyne D….., retraitée alliée de Mme Myriam L….. : Je certifie que j’accompagne Mme L….. et ses 3 enfants lors des multiples voyages Bourgneuf-en-Retz / Rodez aller retour dans le cadre des droits de visite de Monsieur D…. père des 3 enfants. A chaque voyage Mme L….. fournit un sac de voyage rempli de vêtements avec une liste en répertoriant le contenu. Je signe cette liste que nous donnons au père devant la gendarmerie de Rodez (Aveyron) La présentation des enfants devant la Gendarmerie de Rodez se déroule rapidement dans un climat tendu. Je certifie que Monsieur D…. nous photographie à chaque rencontre (soit à Rodez soir à Pornic) Il exige de ses 3 enfants de prendre la pose. Un s’interroge de cette manoeuvre? Le samedi 12 février 2005, à Rodez à 14h30, je suis restée dans la voiture, stationnée au parking du foirail. Monsieur Benoit B…….. escortait Mme L….. et les 3 enfants. Les petits ne sont guère rassurés à l’idée de se rendre en vacances chez leur père, la maman s’évertue à leur répéter qu’ils vont faire pleins d’activités avec leur papa! Les enfants restent près de leur mère jusqu’à être devant la gendarmerie. Au retour de la gendarmerie, Mme L….. et Monsieur B…….. reviennent ver sle parking où je les attendais. Tout à coup, j’ai vu sur le parking du foirail la voiture (Volvo marine du beau-père, Monsieur C. D…. . Cette voiture roulait au ralenti et s’est stoppée derrière notre véhicule, comme pour la bloquer. Au loin, Mme L….. et Monsieur B…….. ont remarqué la situation et ses ont dirigés rapidement vers moi, craignant encore une altercation éventuelle de Monsieur C. D….. NB: ce dernier est toujours présent à l’aller (Rodez) ou au retour (Pornic) lors des rencontres présentation des 3 enfants. Monsieur C. D…. grand père paternel des 3 enfants a vu Mme M. L….. et Monsieur Benoit B…….. revenir d’un pas pressé. Il a redémarré doucement pour se stationner à quelques places de nous. Le 27 février 2005, à 15h40, à peine avions nous quitté le domicile, Mme M. L….. et moi-même croisions le Volvo marine immatriculée en Aveyron de Monsieur C. D…. (le grand-père des enfants) Il était accompagné de Mme M-A. B………. son épouse et des 3 enfants installés à l’arrière du véhicule. Nos deux véhicules se sont frolés. Nous étions suivis. Nous avons continué par des chemins de campagne afin d’échapper à leur poursuite. A 17h30, devant la gendarmerie de Pornic, Mme M-A. B………. nous attendait avec les 3 enfants Au loin sur le parking, Monsieur C. D…. guettait. Les 3 enfants, très heureux d enous revoir, nous embrassent. Dans le sac de voyage, tous le svêtements n’avaient pas été rendus (donc volés) Le reste était déchirés. Dans la voiture, les enfants (nous confiaient) leurs vacances : « papa nous faisait manger torse nu au petit-déjeuner » « Il nous donnait des fessées alors qu’on n’avait pas fait de bêtises » Il disait des gros mots sur maman. Guillaume était très fatigué et a été récupérer avec une couche sale. Il était mal à l’aise car il maîtrise la propreté. Florence, teint blanc, toussait beaucoup. En tant que Maman, c’est intolérable de retrouver ces 3 enfants dans cet état. »